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Document D'Urbanisme En 3 Lettres5 Solutions Mots Fléchés

Réponse La Plus Probable En 3 Lettres

P.O.S., 3 Lettres

(France) Document d'urbanisme réglementant les droits d'utilisation des sols sur tout ou partie du territoire d'une commune.

C'est la bonne ? Oui Non

Probabilité Forte Moyenne Possible

Document D'Urbanisme En 3 Lettres (5 Solutions)

  1. P.O.S. probabilité forte
  2. DOO probabilité moyenne
Autres Réponses Possibles En 3 Lettres
  1. PEL probabilité possible
  2. PLU probabilité possible
  3. DTA probabilité possible

Les Réponses En 3 Lettres Expliquées

P.O.S.
(France) Document d'urbanisme réglementant les droits d'utilisation des sols sur tout ou partie du territoire d'une commune.
DOO
Document d’urbanisme décrivant les orientations et les objectifs dans le cadre d’un schéma de cohérence territoriale.

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